Copropriété 48 BIS LOTISSEMENT LE BOIS DES AGES - 48 B lot le bois des ages 25220 Novillars
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Novillars / 48 B lot le bois des ages 25220 Novillars
Copropriété 48 BIS LOTISSEMENT LE BOIS DES AGES
La copropriété 48 BIS LOTISSEMENT LE BOIS DES AGES est située dans la commune de Novillars.
Elle a été construite entre 2001 et 2010.
Elle est immatriculée sous le numéro AH4440269.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 6 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 48 BIS LOTISSEMENT LE BOIS DES AGES
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 48 BIS LOTISSEMENT LE BOIS DES AGES |
| Adresse | 48 B lot le bois des ages 25220 Novillars  |
| Construction | Entre 2001 et 2010 |
| Immatriculation | AH4440269 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 6 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 2 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 29/03/2022 |
| Règlement de copropriété | 31/10/2006 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25429-000-AA-0137 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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